Marque enregistrée - Marque en non vigueur

petSCAN
REALTRACE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3265024
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2013
petSCAN de REALTRACE

Présentation de la marque petSCAN

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALTRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « petSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALTRACE domicilié(e) 2 rue Georges Pompidou,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 758 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD REAL T0002 domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque petSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petSCAN est expirée depuis le 18 décembre 2013.

REALTRACE a également déposé les autres marques suivantes : Real Trace IRT , idSCAN


REALTRACE (Société à Responsabilité Limitée) - 2 rue Georges Pompidou,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France - SIREN 449758861


CABINET MOUTARD REAL T0002 - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés), mémoires pour ordinateurs. Puces (circuits intégrés). Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Supports de données optiques, supports de données magnétiques. Emetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils et instruments électroniques à savoir émetteurs-récepteurs de signaux radioélectriques, électromagnétiques. Appareils et instruments pour le traitement, l'émission, la réception, la transmission de données et/ou de signaux. Appareils de localisation par satellites, appareils de localisation par voie hertzienne, appareils de contrôle utilisant les satellites, appareils de contrôle par voie hertzienne. Dispositifs électroniques pour la localisation d'objets ou d'animaux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires. Appareil pour l'identification et la détermination de la température d'un animal.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.